Ce site est publié par le Mémorial Jean Moulin de Salon-de-Provence, association loi 1901, sans garantie d'aucune sorte. Pour toute remarque ou suggestion, merci de nous laisser un message.

Droit d'auteur - Copyright

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés aux auteurs, y compris pour les documents et données téléchargeables. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un quelconque support est formellement interdite sauf autorisation expresse des ayants droit.

Protection des données personnelles

Sur ce site, aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, aucun cookie n'est déposé sur votre terminal à des fins qui ne seraient pas purement techniques.
Notez que si vous nous déposez un message sur ce site, il pourra circuler sur le web jusqu'à la boîte aux lettres destinatrice sans aucune garantie de protection, d'intégrité ni de confidentialité de son contenu. L'adresse courriel qui vous est demandée lors du dépôt de votre message ne sera utilisée que pour vous répondre si vous le souhaitez.

Exonération de responsabilité

Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées lui permettant de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet, même ayant transité par ce site. Ce site est susceptible de modification sans préavis et est mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d'aucune sorte et ne peut donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Aucun auteur ou contributeur de ce site ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de ce site ou de tout élément qui lui serait lié, notamment du fait d'une difficulté d'accès, d'un arrêt, d'un défaut ou d'un dysfonctionnement ou de tout autre événement.

Autorité juridique compétente

La mise à disposition de ce site et des éléments média qui y sont publiés est régie par le droit français, seuls les Tribunaux de Marseille auront compétence en cas de litige.